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SÉANCE 2.2.3 :
LES VÉHICULES :
NORMES  TECHNIQUES

​L'une des premières contraintes de la mission de transport à identifier, est de connaitre les normes techniques imposées au véhicule de transport de marchandise. Ces connaissances permettront de vérifier la compatibilité entre le véhicule utilisé et les marchandises à transporter, mais également à réaliser le transport en sécurité et dans le respect des règles du code de la route.​​

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1 -  Normes de dimensions

1.1  -  largeur maximale

Cas général : 2m55 ( chargement compris )

En règle générale, la largeur maximale autorisée d'un véhicule lourd ne doit pas dépasser 2.55m chargement compris

sauf cas des véhicules de transports sous température dirigée : 2m60

La largeur maximale autorisée d'un véhicule équipé d'une carrosserie isotherme ne doit pas dépasser 2.60m 

1.2  -  longueur maximale 

1.2.1  -  Longueur maximale d'un véhicule isolé

Porteurs ( et tracteurs routiers ) ou remorques : 12 m

La longueur maximale autorisée d’un porteur et/ou d’une remorque ne doit pas dépasser 12m

• Un dépassement de la marchandise au niveau de l’aplomb arrière du véhicule est autorisé dans la limite de 3m,

• Aucun dépassement n’est autorisé au niveau de l’aplomb avant

• Le dispositif d'attelage ( timon ) n’est pas pris en compte pour la longueur de la remorque

Semi-remorques  : 12 m  +  2.04 m

 La longueur maximale autorisée d’une semi-remorque ne doit pas dépasser :
- 12 mètres entre le pivot d'attelage et l'arrière de la semi-remorque,

-  2,04 mètres entre l'axe du pivot d'attelage et un point quelconque de l'avant de la semi-remorque.

1.2.2 - Longueur maximale d'un ensemble de véhicules

Véhicule articulé  : 16 m 50
En règle générale, la longueur maximale autorisée d'un véhicule articulé ( attelage d'un tracteur et d'une semi - remorque )  ne doit pas dépasser 16.50m, y compris dans le cadre des porte-voitures.

Train routier, train double et bi-train : 18 m 75
En règle générale, la longueur maximale autorisée d'un train routier ( attelage d'un porteur et d'une remorque ) et d'un train double ( tracteur + 2 semi-remorques )  ne doit pas dépasser 18.75m.

Avec toutefois une exception pour les trains routiers porte-voitures.

Ensemble porte-voitures :

-Véhicule articulé = 16 m 50

-Train routier =  20 m 35 en charge

Si la longueur maximale autorisée d'un véhicule articulé porte-voiture est maintenue à 16.50m, dans le cas d'un train routier ( attelage d'un porteur et d'une remorque ) la longueur maximale autorisée en charge est étendue à 20.35m.

1.2.3 - Dépassement autorisé du chargement

Chargement dépassant la longueur du véhicule
- A l'avant : interdit

- A l'arrière   : 3 m maxi*

Le chargement peut dépasser de la longueur maximale autorisée d’un porteur et/ou d’une remorque sans dépasser les limites suivantes :

• Un dépassement de la marchandise au niveau de l’aplomb arrière du véhicule est autorisé dans la limite de 3m,

• Aucun dépassement n’est autorisé au niveau de l’aplomb avant

A l'avant, le chargement ne doit, en aucun cas, dépasser l'aplomb antérieur du véhicule et, s'il s'agit d'un ensemble de véhicules, du véhicule tracteur.

A l'arrière, il ne doit pas traîner sur le sol. Le support de charge des ensembles spécialisés dans le transport des véhicules ne doit pas faire saillie à l'arrière du chargement.

* Au delà de 1m de dépassement à l'arrière du véhicule, le dépassement du chargement doit être signalé par un dispositif réfléchissant multidirectionnel répondant aux règles du code de la route. 

1.3 -  hauteur maximale 

Aucune limite dans la réglementation

Toutefois toutes précautions utiles doivent être prises pour que le chargement d'un véhicule ne puisse être une cause de dommage ou de danger.

2 -  Normes de poids

De nombreuses normes existent, avec autant d’appellations

 ( souvent exprimées par leurs  acronymes )  avec lesquelles le conducteur doit jongler en permanence…

2.1 -  Poids à vide  -  P V

Définition :
Le poids à vide ( PV ) est le poids du véhicule en ordre de  marche, avec les réservoirs pleins, l’outillage et les équipements normaux à bord… Mais ni chargement, ni conducteur à bord !

Code  G1 du certificat d’immatriculation

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Le poids à vide d'un porteur ou d'un tracteur routier solo est le poids du véhicule en ordre de marche, avec les réservoirs pleins, l’outillage et les équipements normaux à bord ( ex ; roues de secours, extincteurs, outillage fournis par le constructeur… ) Mais ni chargement ( c'est une évidence pour le tracteur routier ! ), ni conducteur à bord,

Le poids à vide d'une remorque ou d'une semi-remorque est le poids du véhicule en ordre de  marche, avec les éventuels réservoirs pleins  ( exemple : cas pour des remorques et semi-remorques à température dirigée ), avec l’outillage et les équipements normaux à bord ( ex : roue de secours, extincteurs … ), mais sans chargement à bord !

​Le poids à vide de chaque véhicule est donné par le constructeur et est inscrit au code  G1 du certificat d’immatriculation du véhicule. 

2.2  -  Poids Total Autorisé en Charge  -  P T A C

Définition :
Le PTAC est le poids qu’un véhicule isolé (automobile ou remorqué) ne doit pas dépasser lorsqu’il porte son chargement.

Le PTAC est fixé par les Services des Mines ( DRIRE)

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Le PTAC d'un porteur, ou d'un tracteur, est le poids maximum du véhicule une fois chargé et le(s) conducteur(s) à bord. Le PTAC d'une remorque ou d'une semi-remorque est le poids maximum du véhicule une fois chargé.

Le PTAC  est lui aussi fixé par le service des mines (DRIRE). Des valeurs maximales sont en vigueur dans le Code de la Route ( en rapport avec le nombre d’essieux ) mais un expert peut décider de diminuer la capacité du véhicule  en fonction de la robustesse de son châssis ou ses capacités de freinage…

Le PTAC est donc une valeur que le conducteur doit veiller à ne pas dépasser lorsqu'il charge son véhicule !

Le PTAC d'un tracteur routier est, à ce titre, une valeur rarement indicative. En effet, par principe et en règle générale un tracteur n'est pas conçu pour porter de la marchandise. Cette valeur sera donc utilisée que dans des situations que l'on peut qualifier d'exceptionnelles ( exemple : un ensemble "grumier" qui circule à vide avec le trinqueballe posé sur le tracteur ) 

2.3 -  Masse en Charge Maximale Admise  -  M C M A

La Masse maximale admise du véhicule en service dans l’état membre de l’immatriculation 

( NB : en France la valeur  MCMA d’un véhicule isolé est égale au PTAC )

Cette valeur est inscrite au code  F2 du certificat d’immatriculation du véhicule.

2.4 -  Poids Réel  -  P R 

Le Poids Réel ( PR ) est le poids qu’indique une bascule lorsqu’on pèse le véhicule.

La pesée se fait conducteur(s) et chargement compris. Cette valeur tient compte de l'état du véhicule à cet instant : contenu des réservoirs, usure des pneumatique, présence ou non de l'outillage de bord et de la roue de secours...

 

Le Poids Réel se doit, par obligation, d’être toujours inférieur ou égal au PTAC.

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2.5 -  Charge Utile  -  C U 

C’est la masse ( le "poids" ) du chargement maximal que peut accepter le véhicule.
La Charge Utile correspond à la masse de chargement qui peut être admise dans un véhicule, et qui, ajoutée au Poids à Vide du véhicule, ne  dépasse pas la limite imposée par le PTAC.

Pour les véhicules isolés on la calcule de la façon suivante :
  CU = PTAC - PV

2.6 -  Poids maximal autorisé et nombre d'essieux

2.6.1  -  Cas des porteurs ( et des tracteurs )

Le PTAC d'un porteur ou d'un tracteur est fixé par le service des mines (DRIRE) dans le respect de maxima inscrits au Code de la route.

Selon le Code de la Route français, la valeur maximale du PTAC (  et du PMA ) d'un véhicule automobile isolé du groupe lourd est fonction de son nombre d’essieux  soit :
- 19 tonnes pour un véhicule à 2 essieux,

- 26 tonnes pour un véhicule de 3 essieux

- 32 tonnes pour un véhicule d'au moins 4 essieux.

L'expert, du Service des Mines, peut toutefois décider de diminuer la capacité du camion en fonction de la puissance de son moteur, de la robustesse de son châssis ou ses capacités de freinage…

2.6.2  -  Cas des remorques

Le PTAC du véhicule est fixé par le service des mines (DRIRE) dans le respect de maxima inscrits au Code de la route.

Selon le Code de la Route français, la valeur maximale du PTAC (  et du PMA ) d'une remorque du groupe lourd est fonction de son nombre d’essieux  soit :
- 19 tonnes pour un véhicule à 2 essieux,

- 26 tonnes pour un véhicule de 3 essieux et plus.

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L'expert, du Service des Mines, peut toutefois décider de diminuer la capacité de la remorque  en fonction de la robustesse de son châssis ou ses capacités de freinage…

2.6.3  -  Cas des semi-remorques

Le PTAC du véhicule est fixé par le service des mines (DRIRE) dans le respect de maxima inscrits au Code de la route.

Selon le Code de la Route français, la valeur maximale du PTAC (  et du PMA ) d'une semi-remorque du groupe lourd est fonction de son nombre d’essieux  soit :
- 37 tonnes pour un véhicule à 2 essieux,

- 38 t pour un véhicule de 3 essieux et plus.

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L'expert, du Service des Mines, peut toutefois décider de diminuer la capacité de la remorque  en fonction de la robustesse de son châssis ou ses capacités de freinage…

Les valeurs données ici sont applicables depuis le 1er janvier 2013 suite à une révision du Code de la Route français et son harmonisation avec les règles appliquées dans une majorité de pays de la Communauté Européenne.

2.7 -  Majoration possible du P T A C

Certains équipements autorisent une majoration du PTAC ( et/ou du PTRA ) du véhicule :

Le PTAC des véhicules équipés de  technologies de carburant alternatif (Gaz ou Électricité ) sont majorés du poids de ces équipements, dans la limite de 1 tonne.

A cela, il faut rajouter la majoration de poids autorisée pour les véhicules équipés d'un ralentisseur (électrique ou hydraulique ). La majoration accordée correspondant au poids du ralentisseur dans la limite de 500 kg.

2.8 -  Charges maximales à l'essieu

Tant pour des raisons réglementaires ( code de la route ) que techniques ( fonctionnement et efficacité des freins et suspensions, équilibre du véhicule… ), il existe également des limites maximales de poids qu’un essieu ne doit pas dépasser.

2.8.1  -  Poids réel maxi sur un essieu isolé

Cas d ’un essieu isolé :  PR maxi  = 13 tonnes

​La réglementation ( art. R312-5 du CDLR ) ne fait pas la différence entre un essieu isolé moteur ( avec des roues motrices ) et un essieu isolé non moteur ( essieu porteur sans roues motrices ).

La réglementation ne fait pas non plus la différence entre un essieu simple et un essieu en roues jumelées.

2.8.2  -  Poids réel maxi sur un groupe d'essieux

​​Cas des essieux consécutifs :

  • PR maxi = 10.5 tonnes pour un essieu non moteur

  • PR maxi = 11.5 tonnes pour un essieu moteur.


Dans le cas des groupes d’essieux consécutifs  ( tandem, tridem… ), cette charge maximale admise  concerne l’essieu le plus chargé du groupe d’essieux.

Sur les véhicules ou éléments de véhicules comportant plus de deux essieux, la charge de l'essieu le plus chargé appartenant à un groupe d'essieux ne doit pas, en fonction de la distance séparant deux essieux consécutifs de ce groupe, dépasser les valeurs suivantes : ( art R312-6 du CDLR ) :

-  7 t 350 si la distance entre les deux essieux consécutifs est inférieure à 0.90 m

- 10 t 500  si cette même distance est comprise entre 1.35m et 1.90 m

- Étant précisé que entre 0.90 m et 1.35 m, toute tranche d'écartement supplémentaire de 5 centimètres au delà de 0.90 m autorise une augmentation de 350 kilogrammes de la charge maximale ( ainsi 7.7 t pour 0.95 m, 8.05 tonnes pour 1 mètre... )

Toutefois, la charge maximale de l'essieu moteur appartenant à un groupe d'essieux d'un véhicule peut être porté à 11 t 500 à condition que la charge totale du groupe ne dépasse pas

- 13 t 150 si la distance entre les deux essieux est inférieure à 0.90 m

- 19 t si cette même distance est comprise entre 1.35 m  et 1.80 m

- Étant précisé que entre 0.90 m et 1 m, toute tranche d'écartement supplémentaire de 5 centimètres au delà de 0.90 m autorise une augmentation de 650 kilogrammes de la charge maximale de 13 t 150

et qu'entre 1m et 1m335, la charge maximale du groupe d'essieu est de 16 tonnes ou de 13 t 150 majorées de 650 kg

2.9  -  Notion de surcharge

Si le Poids Réel du véhicule isolé (automobile ou remorqué)  dépasse, à la bascule, le PTAC, le véhicule est dit en « surcharge »

Il en est de même si le poids réel constaté sur un essieu dépasse les limites fixées par le Code de la route. 
  Toute surcharge est sanctionnée : La surcharge constitue une infraction à la réglementation des transports (coordination) et au code de la route.

  Sanctions encourues : amende (4ème classe, 90 € en forfaitaire minorée, 135 € en forfaitaire, 375 € en forfaitaire majorée), prison et immobilisation du véhicule (au-delà de 5 % de surcharge).

2.10  -  Plaque de tare et de surface

Tous les véhicules de transport de marchandises doivent disposer sur le côté droit du véhicule d’une plaque de tare affichant les données suivantes : PV, PTAC, PTRA*,  ainsi que les dimensions de longueur, largeur et surface du véhicule. 

De plus, une plaque constructeur fixée de façon inamovible au châssis précisant : nom du constructeur, type et numéro d’identification du véhicule, charge maximale par essieu…

*  Seulement pour les véhicules automobiles !

3 -  Normes de poids des ensembles de véhicules

3.1 -  Notion de PTRA

Le Poids Total Roulant Autorisé ( P T R A ) est le poids qu’un ensemble de véhicules ne doit pas dépasser lorsqu’il porte son chargement. Cette limite est imposée par le véhicule tractant.

Le PTRA est fixé par les Services des Mines (DRIRE) pour les seuls véhicules automobiles

( le PTRA du véhicule est inscrit au code  F3 de son certificat d’immatriculation )

Pour ce véhicule articulé, seul le tracteur dispose d'un PTRA à respecter.

C'est la valeur maximale que ce tracteur ne peut dépasser lorsqu'il est attelé. C'est donc le poids maximal de ce tracteur ( PV du tracteur ), de la semi-remorque ( PV de la semi. ) et du chargement emporté dans cette semi-remorque ( dans les limites imposées par sa propre charge utile et son PTAC ).

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Pour ce train routier, seul le porteur dispose d'un PTRA à respecter.

C'est la valeur maximale que ce porteur ne peut dépasser lorsqu'il est attelé. C'est donc le poids maximal de ce porteur ( PV du tracteur ), de son propre chargement* , de la remorque ( PV de la semi. ) et du chargement* emporté dans remorque ( * dans les limites imposées par leur propre charge utile et de leur PTAC ).

3.2 -  Masse maximale d'un ensemble en fonction du nombre d'essieux

Tant pour des raisons réglementaires ( code de la route ) que techniques

( fonctionnement et efficacité des freins et suspensions, équilibre du véhicule, capacité motrice… ),

il existe également des limites maximales de poids qu’un ensemble ne doit pas dépasser en fonction de son nombre d’essieux ( hors situation de convoi exceptionnel )

Depuis le 1er janvier 2013, la réglementation concernant la masse maximale des véhicules de plus de 4 essieux est modifiée, hors règlementation du transport combiné.

Il en est de même pour la charge autorisée par essieu ou par groupe d’essieux pour les véhicules de plus de 40 tonnes.​

Aujourd'hui, la règle inscrite au Code de la Route est la suivante :

La masse maximale admise pour un ensemble de véhicules est  :
- 38 tonnes pour un ensemble de 4 essieux,

- 44 tonnes pour un ensemble de 5 essieux ou plus.

​Arrêté du 4 décembre 2012
pour la circulation à 44 tonnes en France

Plaquette pour la circulation
à 44 tonnes en France

3.3 -  Limitation du poids réel d'une remorque pour un train routier

Attention aux Poids réels pour les trains routiers :
Le Poids réel de la remorque ne doit pas dépasser 1,3 fois le poids réel du porteur ( soit 30% ).

3.4 -  Calcul du P M A d'un ensemble

3.4.1  -  PMA d'un véhicule articulé

Le Poids Maximum Autorisé ( PMA ) pour un véhicule articulé se définit de la façon suivante :
le P M A d'un véhicule articulé est la plus petite valeur entre :

- Le PTRA du tracteur,

- l’addition du PV du tracteur et du PTAC de la semi-remorque,

- la limitation de poids en fonction du nombre d’essieux inscrite au Code de la Route

3.4.2  -  PMA d'un train routier

Le Poids Maximum Autorisé ( PMA ) pour un train routier se définit de la façon suivante :
le P M A d'un train routier est la plus petite valeur entre :

- Le PTRA du porteur,

- l’addition du PTAC du porteur et du PTAC de la remorque,

- la limitation de poids en fonction du nombre d’essieux inscrite au Code de la Route

3.5 -  Calcul de la charge utile d'un ensemble

3.5.1  -  Charge utile d'un véhicule articulé

La Charge Utile ( CU ) d'un véhicule articulé se calcule à partir du PMA de cet ensemble  :
La Charge Utile d'un véhicule articulé est calculée comme suit  :

CU = PMA de l'ensemble - ( PV du tracteur + PV de la semi. )

3.5.2  -  Charge utile d'un train routier

La Charge Utile ( CU ) d'un train routier se calcule à partir du PMA de cet ensemble  :
La Charge Utile d'un train routier est calculée comme suit  :

CU = PMA de l'ensemble - ( PV du porteur + PV de la remorque )

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